Règles communautaires

Dernière mise à jour : 21 mars 2022

Introduction

La mission de Easyllabus est d’inspirer la créativité, de pousser au partage des connaissances, d’éduquer et divertir sa communauté. Nous construisons une communauté globale où chacun peut créer et partager, découvrir le monde qui l’entoure et se connecter avec d’autres personnes à travers le monde. Alors que notre communauté s’élargit, nous nous engageons à préserver pour elle un environnement bienveillant. Nos Règles communautaires incluent un ensemble de normes et définissent un code de conduite commun à respecter afin de créer un espace sûr pour tous.

Chez Easyllabus, nos priorités sont la sécurité, la diversité, l’inclusion et l’authenticité. Nous encourageons les créateurs à célébrer ce qui les rend uniques et les auditeurs à participer aux créations qui suscitent leur intérêt ; nous sommes convaincus qu’un environnement sûr permet à chacun de s’exprimer ouvertement. Nous accordons ainsi une grande importance à la nature internationale de notre communauté et nous nous efforçons de tenir compte de la diversité des normes culturelles dans les pays où nous sommes présents. Nous cherchons également à cultiver un milieu propice aux véritables interactions en n’autorisant que les contenus originaux sur Easyllabus.

Nos Règles communautaires s’appliquent à tous nos utilisateurs et à tout ce qui est partagé sur Easyllabus. Nous les appliquons de manière proactive en utilisant différentes technologies ainsi que la modération humaine, avant même qu’un contenu éventuellement non conforme ne nous soit signalé. Nous encourageons également les membres de notre communauté à utiliser les outils que nous fournissons sur Easyllabus pour signaler tout contenu ou tout compte qui, selon eux, enfreint nos Règles communautaires.

Nous supprimons tous contenus y compris podcasts, fichiers audio, images, commentaires, liens et textes qui ne respectent pas nos Règles communautaires. Notre décision est communiquée aux personnes concernées qui peuvent faire appel de cette décision si elles estiment qu’il n’y a pas eu d’infraction aux Règles communautaires. Nous suspendons temporairement ou interdisons définitivement les comptes ainsi que les utilisateurs associés à des infractions graves ou répétées sur la plateforme. Nous pouvons prendre en compte des informations disponibles sur d’autres plateformes et hors ligne dans notre prise de décision.

Toute situation impliquant une réelle menace d’atteinte à la vie d’autrui et revêtant un caractère spécifique, crédible et imminent sera signalée aux autorités compétentes. L’accès à l’intégralité des fonctionnalités de Easyllabus est réservé aux personnes de 13 ans et plus, et nous supprimons systématiquement les comptes des personnes qui enfreignent ces Règles.

Nos algorithmes sont conçus dans un souci de confiance et de sécurité. Pour certains contenus, nous avons la possibilité de limiter leur diffusion, notamment en redirigeant les résultats de recherche ou en limitant la diffusion dans le flux de la page d’accueil.

Nous reconnaissons également que certains contenus qui devraient être normalement supprimés dans le cadre de nos Règles communautaires pourraient être d’intérêt public. Par conséquent, des exceptions peuvent être accordées dans certaines circonstances, lorsqu’il s’agit de contenus éducatifs, scientifiques, artistiques ou satiriques, de documentaires, de contenus dans des contextes fictifs ou professionnels, de contre-discours et de contenus d’intérêt public qui informent sur l’actualité ou permettent l’expression individuelle sur des sujets d’importance sociale.

En concertation avec les parties prenantes pertinentes et conformément à notre engagement de veiller à ce que Easyllabus reste un lieu positif et propice au partage de connaissances, nous mettons à jour périodiquement nos Règles communautaires de manière qu’elles évoluent en fonction des nouveaux comportements et dangers.

Sécurité des mineurs

Nous sommes résolument engagés à assurer la sécurité des mineurs sur notre plateforme. Easyllabus considère comme mineur toute personne âgée de moins de 18 ans. Nous interdisons les activités qui perpétuent l’abus, le préjudice, la mise en danger ou l’exploitation des mineurs sur Easyllabus. Tout contenu qui représente l’abus, l’exploitation ou la mise en danger des mineurs constitue une infraction sur notre plateforme et sera retiré dès sa détection. Nous signalons tout matériel caractérisant un abus sexuel sur enfant (CSAM) et toute preuve à l’appui au « National Center for Missing & Exploited Children » (NCMEC) et à toute autre autorité légale compétente.

Nos utilisateurs doivent avoir l’âge minimum requis pour utiliser Easyllabus, comme stipulé dans nos Conditions de service. Lorsque des comptes détenus par des utilisateurs qui n’ont pas l’âge minimum requis sont identifiés, nous supprimons ces comptes. Notre plateforme étant conçue pour assurer la sécurité des mineurs, certaines de nos fonctionnalités sont limitées selon l’âge.

Exploitation sexuelle des mineurs

Easyllabus prendra les mesures nécessaires contre tout contenu ou compte impliquant du matériel caractérisant un abus sexuel sur enfant (CSAM) ou d’exploitation sexuelle d’un mineur. L’exploitation sexuelle d’un mineur implique tout abus d’une position de pouvoir ou de confiance à des fins sexuelles, y compris le fait de tirer un avantage financier, social, sexuel ou politique de l’exploitation d’un mineur. Le contenu pédopornographique (« CSAM » en anglais) est défini comme toute représentation visuelle de nudité ou de comportement sexuellement explicite d’un mineur, qu’il soit réalisé par des adultes prédateurs ou des pairs ou créé par les mineurs eux-mêmes.

Il est interdit de publier, charger, télécharger ou partager :

tout contenu qui partage, partage de nouveau, offre d’échanger ou de vendre, ou qui dirige les utilisateurs hors de la plateforme pour obtenir ou distribuer des contenus pédopornographiques (CSAM) ;
tout contenu de nature sexuelle avec des mineurs ou qui sexualise un mineur d’une manière quelconque (par exemple, par le biais de fonctionnalités comme les duos) ;
tout contenu qui présente, sollicite, glorifie ou encourage des images d’abus d’enfants, y compris la nudité, la sexualisation de comportements impliquant des mineurs ou les activités sexuelles avec des mineurs ;
tout contenu qui présente, encourage, banalise ou glorifie la pédophilie ou l’agression sexuelle d’un mineur ;
tout contenu qui exploite les victimes mineures d’abus par des tiers, le partage ou la reconstitution d’agressions ou d’aveux.

Comportement de prédation sexuelle envers un mineur (« Grooming »)

Les comportements de prédation sexuelle envers un mineur se caractérisent par le fait qu’un adulte établit un rapport affectif avec un mineur afin de gagner la confiance de ce dernier en vue d’un contact sexuel futur ou continu, d’un abus sexuel, d’un trafic ou d’une autre forme d’exploitation. Ces comportements comprennent : la flatterie, les demandes de contact sur ou hors plateforme, les demandes d’informations personnelles, la sollicitation de contenus représentant des abus sexuels envers des mineurs, les sollicitations ou commentaires sexuels et l’offre de cadeaux.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

toute avance constitutive de prédation sexuelle envers un mineur ;
tout contenu qui présente, encourage, banalise ou glorifie un comportement de prédation sexuelle envers un mineur ;
tout contenu qui sollicite un rapport sexuel réel entre un mineur et un adulte ou entre des mineurs présentant une différence d’âge significative ;
tout contenu qui affiche ou propose des scènes de nudité à des mineurs ;
tout contenu qui sollicite des mineurs pour se connecter avec un adulte sur une autre plateforme, un site internet ou tout autre espace numérique ;
toute sollicitation d’images de nus ou de rapports sexuels, par le chantage ou d’autres moyens de coercition.

Nudité et activité sexuelle impliquant des mineurs

La nudité et la sexualité impliquant des mineurs comprennent les contenus qui révèlent des seins, des organes génitaux, l’anus ou les fesses, ou les comportements qui imitent, impliquent ou montrent des actes sexuels impliquant des mineurs. Nous n’autorisons pas la représentation de la nudité ou d’une activité sexuelle, y compris les contenus créés ou manipulés numériquement.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui présente ou suggère des activités sexuelles de mineurs, y compris des rapports avec ou sans pénétration, les rapports oraux ou les baisers intimes ;
tout contenu qui présente une excitation ou une stimulation sexuelle impliquant un mineur ;
tout contenu qui représente un fétiche sexuel impliquant un mineur ;
tout contenu qui affiche les organes génitaux, les fesses, la région pubienne ou les mamelons féminins d’un mineur ;
tout contenu dont les propos sont sexuellement explicites faisant intervenir ou décrivant un mineur ;
tout contenu qui représente un mineur et contient des paroles de chansons sexuellement explicites ;
tout contenu dans lequel un mineur danse de manière sexuellement explicite, y compris le twerk, les secousses de la poitrine, les mouvements de va-et-vient du bassin ou les caresses dans la région de l’aine ou des seins effectuées sur soi ou sur autrui ;
tout contenu dans lequel un mineur se déshabille ;
tout contenu dans lequel un mineur est très légèrement vêtu et dont la tenue n’est pas adaptée au contexte ;
les commentaires, émojis, textes ou autres contenus à caractère sexuel utilisés pour voiler ou suggérer la nudité ou l’activité sexuelle d’un mineur.

Activités néfastes entreprises par des mineurs

Les actes néfastes commis par des mineurs comprennent la possession ou la consommation de substances interdites aux mineurs, l’abus de substances légales, la participation à des activités illégales, la participation à des activités, des défis physiques ou des paris qui peuvent menacer le bien-être des mineurs. Nous retirons tout contenu de ce type de notre plateforme.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui suggère, représente, imite ou encourage la possession ou la consommation de boissons alcoolisées, de tabac ou de stupéfiants par un mineur ;
tout contenu qui propose des renseignements aux mineurs sur la manière d’acheter, de vendre ou d’échanger de l’alcool, du tabac ou des substances contrôlées ;
tout contenu qui présente ou encourage des activités susceptibles de menacer le bien-être des jeunes, notamment des défis physiques, des paris ou des cascades.

Atteintes physiques et psychologiques aux mineurs

Les comportements qui exposent les mineurs à des risques de préjudices physiques ou psychologiques comprennent la violence physique, la négligence, la mise en péril de l’enfant et l’abus psychologique. Nous retirons tout contenu de ce type de notre plateforme.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui présente ou encourage la violence physique, la négligence, la mise en danger ou l’abus psychologique des mineurs.

Crimes et délit contre les enfants

Nous n’autorisons pas les utilisateurs qui ont été condamnés pour avoir commis un crime/délit contre un enfant à avoir un compte sur notre plateforme. Ces crimes comprennent : l’agression sexuelle, l’abus sexuel, le meurtre, la violence physique ou la négligence, l’enlèvement, le kidnapping parental international, la traite, l’exploitation de mineurs à des fins de prostitution, l’abus sexuel en ligne et en direct d’un mineur, l’exploitation sexuelle de mineurs dans le cadre de voyages et du tourisme, la tentative d’obtention ou de distribution de contenus pédopornographiques (CSAM), ainsi que la production, la possession ou la distribution de contenus pédopornographiques (CSAM). Dès que ce type d’utilisateur est repéré, son compte est bloqué. Toute information divulguée par le titulaire d’un compte se déclarant pédophile ou délinquant sexuel sur mineur sera considérée comme véridique et le compte pourra être supprimé.

Actes et défis dangereux

Nous ne permettons pas aux utilisateurs de partager des contenus qui représentent, encouragent, banalisent ou glorifient des actes dangereux pouvant entraîner des blessures graves ou la mort. Nous n’autorisons pas non plus les contenus qui incitent ou soutiennent la participation de groupes à des activités dangereuses ou nuisibles en infraction à nos Règles communautaires.

Nous définissons les activités à risque ou autres comportements dangereux comme des actes menés dans un cadre non professionnel ou sans les compétences et précautions nécessaires qui peuvent entraîner des blessures graves ou la mort de la personne concernée ou du public. Cela inclut les cascades d’amateurs et les défis dangereux.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui illustre l’utilisation éventuellement non conforme d’outils ou d’objets dangereux ;
tout contenu qui met en scène un comportement dangereux lors de la conduite d’un véhicule ;
tout contenu qui présente ou encourage l’absorption de substances non destinées à la consommation ou qui peuvent entraîner de graves préjudices ;
tout contenu qui décrit ou fournit des instructions sur la manière d’effectuer une activité dangereuse ;
jeux, cascades ou défis dangereux susceptibles d’entraîner des blessures ou des dégâts matériels.

Suicide, automutilation et troubles alimentaires

La santé et le bien-être des individus qui composent notre communauté nous tiennent particulièrement à cœur. Nous interdisons les contenus qui évoquent, encouragent, banalisent ou glorifient des activités qui pourraient conduire au suicide, à l’automutilation ou à des troubles alimentaires. Cependant, nous invitons les membres de notre communauté à partager leurs expériences personnelles sur ces questions dans un esprit constructif et sûr afin de sensibiliser le public et d’encourager le soutien de la communauté. De plus, nous encourageons également les personnes qui envisagent le suicide ou l’automutilation, ou qui ont connaissance du fait que quelqu’un envisage sérieusement de se suicider, à contacter immédiatement les services d’urgence locaux ou une ligne d’assistance téléphonique pour la prévention au suicide. Dans le cas où une intervention de notre part pourrait aider un utilisateur susceptible de se faire du mal, Easyllabus peut également alerter les services d’urgence locaux.

Suicide et automutilation

Nous supprimons tout contenu évoquant un acte de suicide, des idées suicidaires ou tout autre contenu qui pourrait inciter à commettre des actes de suicide ou d’automutilation. Nous retirons également tout contenu évoquant une tentative de suicide ou représentant une personne qui l’envisage ou dont le comportement indique une intention de commettre des actes susceptibles d’entraîner une mort auto-infligée. Nous interdisons toute forme de contenu qui encourage, banalise ou glorifie le suicide, qui propose des informations sur la façon dont on peut se suicider ou qui présente le suicide comme un acte honorable ou héroïque. Toute situation impliquant une réelle menace d’atteinte à la vie d’autrui et revêtant un caractère spécifique, crédible et imminent sera signalée aux autorités compétentes.

Nous interdisons également les contenus qui encouragent ou prônent des simulations ou canulars de suicide ou d’automutilation. Cela concerne notamment les avertissements alarmistes qui pourraient provoquer la panique et des préjudices généralisés. Nous supprimerons ces alertes, tout en autorisant les contenus qui visent à dissiper la panique et à promouvoir des informations précises sur ces canulars.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui évoque, encourage ou glorifie le suicide ou l’automutilation ;
tout contenu qui fournit des instructions sur la manière de se suicider ou de pratiquer des actes d’automutilation ;
jeux, défis, paris, pactes ou supercheries de suicide ou d’automutilation.

Troubles alimentaires

Les contenus qui encouragent des comportements ou des habitudes alimentaires malsains et susceptibles de causer des problèmes de santé ne sont pas autorisés sur la plateforme. Cela concerne les contenus qui expriment le désir de souffrir d’un trouble alimentaire, qui partagent des conseils ou un accompagnement en matière de troubles alimentaires, et qui encouragent la participation à des défis de comparaison corporelle malsains.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui présente, encourage, banalise ou glorifie les troubles alimentaires ;
tout contenu qui présente, encourage, banalise ou glorifie des comportements dangereux pour perdre du poids associés à un trouble alimentaire.

Nudité et activités sexuelles des utilisateurs adultes

Notre ambition est de créer une plateforme qui soit accueillante et sécurisée. La nudité, la pornographie ou les contenus sexuellement explicites sont interdits sur notre plateforme. Nous interdisons également les contenus représentant ou cautionnant des actes sexuels non consentis, le partage d’images intimes non consenti et les sollicitations sexuelles.

Exploitation sexuelle

L’exploitation sexuelle est considérée comme tout abus ou tentative d’abus d’une position de vulnérabilité, de pouvoir ou de confiance à des fins sexuelles, y compris mais sans s’y limiter, le fait de tirer un profit monétaire, social ou politique de l’exploitation sexuelle d’une autre personne. Les contenus qui relèvent de l’exploitation sexuelle ne sont pas autorisés.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui présente, sollicite, encourage, banalise ou glorifie des actes sexuels ou des attouchements non consentis, y compris le viol et l’agression sexuelle ;
tout contenu qui présente, sollicite, encourage, banalise ou glorifie le partage d’images intimes non consenti, y compris les images de nature sexuelle qui sont prises, créées ou partagées sans consentement ;
tout contenu qui présente, encourage, banalise ou glorifie la violence sexuelle ;
tout contenu qui présente, encourage ou glorifie le racolage, y compris l’offre ou la demande de partenaires sexuels, les discussions ou images à caractère sexuel, les services sexuels, les contenus sexuels payants ou les sexcams.

Nudité et activité sexuelle impliquant des adultes

La nudité et l’activité sexuelle consistent en tout contenu qui révèle manifestement les seins, les organes génitaux, l’anus ou les fesses, ou qui présente des gestes et comportements qui imitent, suggèrent ou illustrent des actes sexuels. Nous n’autorisons pas la représentation de la nudité ou de l’activité sexuelle, y compris les contenus créés ou manipulés numériquement. Nous sommes attentifs aux contenus qui peuvent être choquants ou culturellement inappropriés dans certaines régions ou qui peuvent ne pas convenir à des utilisateurs de tous âges.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui présente des activités sexuelles de manière explicite ou implicite, notamment des rapports sexuels avec ou sans pénétration, des rapports sexuels oraux ou des baisers érotiques ;
tout contenu évoquant une excitation ou stimulation sexuelle ;
tout contenu évoquant un fétichisme sexuel ;
tout contenu affichant les organes génitaux, les fesses, la région pubienne ou les tétons féminins ;
tout contenu véhiculant des propos ouvertement sexuels à des fins de satisfaction sexuelle.

Intimidation et harcèlement

Nous prônons une communauté inclusive où chacun peut s’exprimer librement sans craindre de subir d’abus. Nous ne tolérons pas que les membres de notre communauté soient humiliés, intimidés ou harcelés. Tout contenu ou comportement abusif peut provoquer une détresse psychologique grave et sera retiré de notre plateforme.

Comportement abusif

Nous supprimons les contenus de nature abusive, y compris les menaces ou les propos désobligeants visant à se moquer, à humilier, à embarrasser, à intimider ou à blesser une personne. Cette interdiction s’applique aussi à l’utilisation des fonctionnalités de Easyllabus. En vue de permettre l’expression de commentaires sur des sujets d’intérêt général, les commentaires critiques de personnalités publiques peuvent être autorisés ; toutefois, les comportements abusifs graves à l’encontre de personnalités publiques sont interdits.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui insulte ou qui dénigre autrui sur la base d’attributs tels que l’intelligence, l’apparence, les traits de personnalité ou l’hygiène ;
tout contenu qui encourage le harcèlement coordonné ;
tout contenu qui discrédite les victimes de drames violents ;
tout contenu qui emploie les fonctionnalités de Easyllabus (par exemple, « duo ») pour dénigrer autrui ;
tout contenu qui présente un préjudice ou une intimidation délibérée, comme le cyberharcèlement ou le trolling ;
tout contenu qui souhaite la mort, une maladie grave ou tout autre préjudice grave à une personne.

Harcèlement sexuel

Le harcèlement sexuel est un comportement sexuel non désiré ou inapproprié envers autrui. Nous interdisons les contenus qui glorifient, banalisent ou encouragent le harcèlement sexuel, quelle que soit l’intention de l’utilisateur.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui tente d’établir des rapports sexuels non désirés ;
tout contenu qui dénigre l’activité sexuelle d’autrui ;
tout contenu qui simule une activité sexuelle avec une autre personne, soit verbalement, soit sous forme de texte (y compris les émojis), ou par l’utilisation de toute fonction de l’application ;
tout contenu qui altère ou transforme l’image d’autrui pour représenter ou sous-entendre une attitude sexuelle suggestive ou la participation à une activité sexuelle ;
tout contenu qui révèle ou menace de révéler au grand jour les détails de la vie sexuelle privée d’une personne, dont contenus numériques, antécédents sexuels et noms d’anciens partenaires sexuels ;
tout contenu qui expose, ou menace d’exposer, l’orientation sexuelle d’une personne sans son consentement.

Menaces de piratage, de doxxing et de chantage

Menacer de pirater ou de doxer avec l’intention de harceler ou de faire chanter une autre personne peut provoquer une grave détresse psychologique et d’autres préjudices hors ligne. Nous définissons le doxing comme la pratique consistant à rechercher et divulguer des données personnelles ou des renseignements permettant l’identification d’une personne à des fins malveillantes. Nous considérons ces comportements en ligne comme des formes d’abus et les interdisons sur notre plateforme.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui menace de révéler des données personnelles ou des renseignements permettant l’identification d’une personne, y compris l’adresse du domicile, l’adresse électronique privée, le numéro de téléphone privé, le relevé bancaire, le numéro de sécurité sociale ou le numéro de passeport ;
tout contenu qui présente des menaces de chantage ou de piratage du compte d’autrui ;
tout contenu qui incite ou encourage d’autres personnes à pirater ou à révéler le compte, les données personnelles ou les renseignements permettant l’identification personnelle d’un individu ;
les comptes, données personnelles ou renseignements permettant l’identification personnelle d’un individu pour que d’autres puissent en abuser, et traquer ou harceler cet individu.

Comportement haineux

Easyllabus est une communauté diverse et inclusive qui ne tolère aucune discrimination. Nous n’autorisons pas les contenus qui véhiculent des propositions ou des comportements haineux et nous les retirons de notre plateforme. Nous interdisons les comptes et/ou les utilisateurs qui enfreignent les règles relatives aux discours haineux de manière répétée ou grave, ou qui sont associés à des discours haineux hors de la plateforme Easyllabus.

Attaques et propos injurieux contre des groupes protégés

Nous définissons le discours et le comportement haineux comme un contenu ayant pour objectif d’attaquer, de menacer, d’inciter à la violence ou de déshumaniser une personne ou un groupe de personnes sur la base des qualités ou attributs suivants :

Race
Ethnicité
Origine nationale
Religion
Caste
Orientation sexuelle
Sexe
Genre
Identité de genre
Maladie grave
Handicap
Statut d’immigration

Les injures sont définies comme des propos désobligeants visant à dénigrer des groupes ou des personnes sur la base des attributs énumérés ci-dessus. Pour limiter la diffusion de propos indiscutablement offensants, toute propos injurieux sera retiré de la plateforme, sauf si les propos sont exprimés en référence à soi-même (par exemple, par des membres du groupe protégé), ou utilisés d’une manière qui ne dénigre personne (par exemple, à des fins pédagogiques).

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui désigne des personnes ou des groupes protégés en prétendant qu’ils sont inférieurs sur le plan physique, mental ou moral ou en les désignant comme des criminels, animaux, objets inanimés ou entités non humaines ;
tout contenu qui encourage ou justifie à leur encontre la violence, l’exclusion, la ségrégation ou la discrimination ;
tout contenu qui intègre l’utilisation d’injures ne se rapportant pas à soi-même ;
tout contenu qui cible les personnes transgenres ou non binaires en les désignant par une identité de genre qui leur est contraire ou par leur morinom (deadname) ;
tout contenu qui dépeint un préjudice infligé à un individu ou à un groupe sur la base d’un attribut protégé.

Idéologies haineuses

Les idéologies haineuses se caractérisent par une hostilité manifeste envers des personnes du fait de leurs identités, qualités ou attributs. Les idéologies haineuses sont incompatibles avec l’ouverture et la solidarité communautaire que propose notre plateforme. Nous supprimons les contenus qui prônent des idéologies haineuses.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui encourage, soutient ou glorifie des idéologies haineuses ou en fait l’éloge (par exemple, la suprématie blanche, la misogynie, l’anti-LGBTQ, l’antisémitisme) ;
tout contenu qui contient des noms, symboles, logos, drapeaux, slogans, uniformes, saluts, gestes, portraits, illustrations, chansons, musiques, paroles ou tout autre élément associé à ces idéologies ;
tout contenu qui encourage, soutient ou fait la promotion de la thérapie de conversion ou d’un programme de réorientation sexuelle ;
tout contenu contestant des événements violents et bien établis et affectant des groupes aux qualités ou attributs protégés (par exemple, la négation de l’Holocauste) ;
propos prétendant une suprématie d’un groupe de personnes sur la base des attributs protégés ;
théories du complot utilisées pour justifier les idéologies haineuses.

Extrémisme violent

Nous nous opposons fermement à toute forme de violence sur et en dehors de Easyllabus. Nous ne permettons pas l’utilisation de notre plateforme pour menacer autrui ou inciter à la violence, ou pour encourager des organisations, des individus ou des actes extrémistes violents. En cas de menace à la sécurité publique ou si un compte est utilisé pour promouvoir ou glorifier la violence hors de la plateforme, nous supprimons le compte concerné. Lorsque cela se justifie, nous signalons les menaces aux autorités compétentes. Afin de protéger efficacement notre communauté, nous pouvons prendre en considération les informations disponibles sur d’autres plateformes et hors ligne pour identifier les organisations et les individus violents et extrémistes présents sur notre plateforme. Si nous repérons que de tels individus ou organisations sont présents sur Easyllabus, nous supprimerons leurs comptes.

Menaces et incitation à la violence

Nous appréhendons l’incitation à la violence comme le fait de préconiser, de diriger ou d’encourager d’autres personnes à commettre des actes de violence. Nous n’autorisons pas les menaces de violence ou les incitations à la violence sur notre plateforme qui pourraient entraîner des préjudices physiques graves.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

déclarations d’intention d’infliger des blessures physiques à un individu ou à un groupe ;
déclarations ou images qui encouragent d’autres personnes à commettre des actes violents ou qui plaident en faveur de la violence ;
déclarations conditionnelles ou aspirant à encourager d’autres personnes à commettre des actes de violence ;
appels à apporter des armes à un endroit dans l’intention d’intimider ou de menacer de violence un individu ou un groupe ;
instructions sur la fabrication ou le maniement d’armes pour inciter à la violence.

Personnes et organisations violentes et extrémistes

Nous n’autorisons pas sur notre plateforme les personnes ou les organisations qui promeuvent ou s’adonnent à la violence, notamment les organisations terroristes, les groupes haineux organisés, les organisations criminelles, et les autres groupes armés non étatiques qui prennent les civils pour cible.

Organisations terroristes

Les terroristes et les organisations terroristes sont des acteurs non étatiques qui menacent de recourir à la violence, utilisent la violence et/ou commettent des crimes graves (par exemple, crimes contre l’humanité) contre les populations civiles dans le but d’atteindre des objectifs politiques, religieux, ethniques ou idéologiques.

Groupes haineux organisés

Nous employons le terme « haine organisée » pour désigner les individus et les organisations qui s’attaquent à autrui sur la base d’attributs protégés, telles que la race, l’origine ethnique, l’origine nationale, la religion, la caste, l’orientation sexuelle, le sexe, le genre, l’identité de genre ou le statut d’immigration. Nous considérons comme une attaque toute action qui incite à la violence ou à la haine, vise à déshumaniser des individus ou des groupes, ou relève d’une idéologie haineuse.

Organisations criminelles

Les organisations criminelles sont des groupes transnationaux, nationaux ou locaux qui commettent des crimes graves, dont des crimes violents (par exemple, homicide, viol, vol, agression), traite d’êtres humains ou trafic (par exemple, traite des personnes, trafic d’organes, de drogue ou d’armes), enlèvement, délits financiers (par exemple, extorsion, chantage, fraude, blanchiment d’argent) et cybercriminalité.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui vante les mérites, promeut, glorifie ou soutient des actes violents ou des personnes ou organisations extrémistes ;
tout contenu qui encourage la participation à des organisations extrémistes violentes ou cherche à recruter des personnes au sein de ces organisations ;
tout contenu comportant des noms, symboles, logos, drapeaux, slogans, uniformes, gestes, saluts, illustrations, portraits, chansons, musiques, paroles ou autres objets destinés à mettre en scène des organisations ou des individus extrémistes violents.

Intégrité et authenticité

Nous estimons que la confiance constitue la pierre angulaire de notre communauté. Nous ne tolérons aucune activité susceptible de porter atteinte à l’intégrité de notre plateforme ou à l’authenticité de nos utilisateurs. Nous supprimons les contenus ou les comptes qui comportent du pollupostage (« spamming ») ou qui impliquent un faux intérêt (voir définition ci-dessous), une usurpation d’identité ou des informations trompeuses susceptibles de causer un préjudice important.

Spam et faux intérêt accordé au contenu

Un contenu visant à augmenter artificiellement la popularité d’un compte sur la plateforme constitue un « faux intérêt ». Nous interdisons toute tentative de manipulation de la plateforme pour augmenter les mesures d’interactions.

Il est interdit de :

partager des instructions sur la façon d’augmenter artificiellement les « vues », les « j’aime », les « suiveurs », les échanges ou les commentaires ;
se livrer à la vente ou à l’achat de « vues », de « j’aime », de « suiveurs », d’échanges ou de commentaires ;
promouvoir des services générant un volume d’interactions artificiel ;
exploiter plusieurs comptes Easyllabus sous des prétextes fallacieux ou frauduleux en vue de diffuser du spam commercial ;
créer des logiciels malveillants ou modifier le code pour augmenter artificiellement les « vues », les « j’aime », les « suiveurs », les partages ou les commentaires.

Usurpation d’identité

Nous n’autorisons pas les comptes à travers lesquels l’utilisateur se fait passer pour une autre personne ou une entité de manière mensongère. Si l’usurpation d’identité est avérée, nous pouvons demander à l’utilisateur de rectifier les informations relatives à son profil ou supprimer le compte. Les parodies, commentaires, comptes de fans sont autorisés pour certains comptes, sous réserve que l’utilisateur indique dans son profil qu’il s’agit bien d’un compte d’un fan, d’un commentaire ou d’une parodie et qu’il ne possède pas de lien avec le sujet du compte.

Il est interdit de :

prétendre être une autre personne ou entité en utilisant de manière mensongère le nom, des renseignements personnels ou une photo du profil d’une autre personne.

Désinformation portant préjudice

La désinformation consiste en la publication d’un contenu qui est faux ou mensonger. Nous supprimerons les publications de désinformation susceptibles de nuire gravement à autrui, à notre communauté ou au grand public, et ce quelle que soit l’intention de départ. Parmi les préjudices graves figurent les blessures physiques sérieuses, les maladies ou les décès, les traumatismes psychologiques aigus, les dégâts matériels à grande échelle et l’atteinte à la confiance du public dans les institutions et les processus civiques tels que les gouvernements, les élections et les organismes scientifiques. Nous n’incluons pas ici des informations purement inexactes, des légendes ou des atteintes à la réputation des personnes ou des entreprises.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

toute désinformation visant à inciter à la haine ou à des préjugés ;
toute désinformation sur des situations d’urgence et de nature à provoquer la panique ;
toute désinformation médicale susceptible de nuire à la santé d’autrui ;
tout contenu induisant en erreur les membres de la communauté sur les élections ou d’autres actes civiques ;
tout contenu de nature complotiste y compris un contenu qui attaque un groupe protégé ou un individu précis, qui comporte un appel à agir de manière violente, ou qui nie qu’un événement violent ou tragique ait eu lieu ;
toute contrefaçon numérique (médias synthétiques ou médias manipulés) qui induit [LE23] les utilisateurs en erreur en déformant la vérité et portent[LE24] une atteinte significative au sujet d’un clip vidéo, à autrui ou à la société.

Il est interdit de :

adopter des comportements trompeurs de manière coordonnée, tels que l’utilisation de plusieurs comptes pour exercer une influence et infléchir l’opinion publique tout en trompant les individus, notre communauté ou nos systèmes sur l’identité, la localisation, les relations, la popularité ou l’objet du compte.

Activités illégales et produits réglementés

Nous veillons à ce que Easyllabus ne permette pas des activités qui enfreignent la législation ou la réglementation en vigueur. Nous interdisons la commercialisation, la vente, la promotion et l’utilisation de certains produits réglementés, ainsi que la promotion ou le soutien d’activités criminelles y compris l’exploitation des êtres humains. Certains contenus peuvent être supprimés s’ils se réfèrent à des activités ou à des produits considérés comme illégaux ou réglementés dans la majeure partie des régions du monde.

Activités criminelles

Les activités criminelles représentent un champ large de délits punissables par la loi, comprenant le vol, l’agression, l’exploitation humaine, la contrefaçon et d’autres agissements néfastes. Afin d’éviter que ces comportements ne se banalisent ou qu’ils soient imités ou soutenus, nous supprimons tout contenu qui encourage ou rend possible des activités criminelles.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu encourageant des actes de violence physique, tels que les agressions et enlèvements ;
tout contenu mettant en danger la sécurité d’autrui, y compris les canulars téléphoniques tels que le « swatting » ;
tout contenu encourageant l’exploitation humaine y compris la traite des personnes, le travail forcé, la servitude domestique, la traite des êtres humains à des fins d’exploitation sexuelle et la prostitution ;
tout contenu qui encourage le vandalisme ou la dégradation de propriété privée;
tout contenu encourageant le braconnage ou le trafic d’animaux sauvages ;
tout contenu proposant l’achat, la vente, l’échange ou le démarchage de produits acquis illégalement ou contrefaits ;
tout contenu fournissant des instructions sur l’élaboration d’activités criminelles entraînant des préjudices aux personnes, aux animaux ou des dégâts matériels.

Armes

Nous ne permettons pas la représentation, la promotion ou le commerce d’armes à feu, de munitions, d’accessoires d’armes à feu ou d’armes explosives. Nous interdisons également les informations sur la fabrication de ces armes. Nous pouvons autoriser la représentation d’armes [26] lorsqu’elle apparaît dans des contextes pédagogiques (par exemple, dans le cadre de la collection d’un musée), sous le contrôle d’un agent assermenté (par exemple, un officier de police) ou utilisée dans un environnement sécurisé et encadré (par exemple, un stand de tir, une chasse récréative).

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu présentant des armes à feu, des accessoires d’armes à feu, des munitions ou des armes explosives ;
tout contenu qui propose la vente, l’achat, le commerce ou le démarchage d’armes à feu, d’accessoires, de munitions, d’armes explosives ou des informations sur leur fabrication.

Stupéfiants, substances réglementées, alcool et tabac

Nous n’autorisons pas les contenus qui évoquent, encouragent ou font le commerce de stupéfiants ou d’autres substances réglementées. Le commerce des produits du tabac et de l’alcool est également interdit sur la plateforme.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui évoque ou fait la promotion des stupéfiants, de la consommation de stupéfiants ou encourage d’autres personnes à fabriquer, utiliser ou prendre part au trafic de stupéfiants ou d’autres substances réglementées ;
tout contenu qui propose l’achat, la vente, le commerce ou le démarchage portant sur les stupéfiants ou d’autres substances réglementées ainsi que le tabac et l’alcool (y compris les produits du vapotage, de nicotine combustible, d’inhalateurs, de nicotine synthétique, les cigarettes électroniques et autres ENDS « Electronic Nicotine Delivery Systems » ) ;
tout contenu fournissant des informations sur la façon de se procurer des substances illégales ou réglementées ;
tout contenu qui évoque ou encourage l’usage abusif de substances licites, ou qui présente des instructions sur la fabrication de substances artisanales, dans le but de provoquer un état d’ébriété.

Fraudes et escroqueries

Nous interdisons à quiconque d’exploiter notre plateforme pour profiter de la confiance des utilisateurs afin de leur nuire sur le plan financier ou personnel. Nous supprimons les contenus qui trompent les utilisateurs afin d’en retirer un gain financier ou personnel de manière illégale, notamment les tentatives d’escroquerie ou de vol de biens.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui encourage le hameçonnage (« phishing ») ;
tout contenu qui encourage les systèmes de Ponzi, de vente multiniveaux ou de pyramide ;
tout contenu qui encourage les plans d’investissement promettant des rendements élevés, les paris truqués ou tout autre type d’escroquerie.

Jeux d’argent

Nous interdisons tout contenu faisant la promotion de services de jeux d’argent, ou qui pourrait être perçu comme de la publicité pour les casinos, les paris sportifs ou toute autre activité commerciale de jeux d’argent.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu faisant la promotion des casinos, des paris sportifs, du poker, des loteries, des logiciels et applications liés aux jeux de hasard ou d’autres services de jeux de hasard.

Confidentialité, données personnelles et renseignements permettant d’identifier une personne (« PII » en anglais)

Nous interdisons tout contenu qui ne respecte pas la confidentialité des données personnelles ou des renseignements permettant d’identifier une personne (par exemple, données relatives à la sécurité sociale, numéro de téléphone et adresse du domicile). Nous éliminons de la plateforme les contenus qui contiennent des données personnelles ou des renseignements permettant d’identifier une personne.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui contient des données personnelles ou des renseignements permettant d’identifier une personne.

Contenu violent et visuellement explicite

Easyllabus est une plateforme qui célèbre la créativité et non la violence. Nous interdisons tout contenu gratuitement choquant, graphique, sadique ou macabre ou qui encourage, normalise ou glorifie la violence ou la souffrance extrême sur notre plateforme. Lorsqu’il existe une menace pour la sécurité publique, nous supprimons le compte et, lorsque cela est justifié, nous le signalons aux autorités compétentes.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu portant sur un être humain qui évoque des :
- accidents ou décès violents ;
- restes humains démembrés, mutilés, carbonisés ou brûlés ;
- représentations de genre « gore » où la mise en scène est focalisée sur une blessure ou une plaie ouverte ;
- violences physique, combats ou torture.
tout contenu relatif aux animaux qui évoque :
- un abattage d’animaux vivants ou leur mort non accidentelle ;
- des restes d’animaux démembrés, mutilés, carbonisés ou brûlés ;
- des actes de cruauté envers les animaux et représentations de genre « gore ».

Atteintes aux droits de propriété intellectuelle

Le droit d’auteur est un droit qui protège les œuvres originales d’un auteur (par exemple, la musique, une image) et l’expression originale d’une idée (par exemple, la manière spécifique dont un podcast ou une musique est exprimée ou créée), bien qu’il ne protège pas les idées ou les faits sous-jacents. Une marque de commerce peut être un mot, un symbole, un slogan, ou un dessin qui identifie et différencie la source d’un produit ou d’un service. Nous encourageons tous nos utilisateurs à créer et à partager leur propre contenu. Les contenus qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’autrui sont interdits sur la plateforme et seront retirés dès que nous en prenons connaissance. L’utilisation d’une œuvre protégée par le droit d’auteur dans certains cas, par exemple en vertu de la doctrine de l’usage loyal ou autres lois applicables, ou l’utilisation d’une marque de commerce comme référence, commentaire légal, critique, parodie, page de fan ou critique d’un produit ou d’un service, ne peut être considérée comme une transgression de nos politiques.

Il est interdit de publier, télécharger ou partager :

tout contenu qui viole ou enfreint les droits d’auteur, les marques de commerce ou autres droits de propriété intellectuelle d’autrui.

Sécurité de la plateforme

Chez Easyllabus, l’une de nos priorités est d’assurer la sécurité et la protection des données de nos utilisateurs, de nos créateurs, de nos partenaires commerciaux, de nos prestataires et de nos employés, dont informations personnelles, comptes, profils, contenus ainsi que d’autres informations confidentielles, ainsi que de nos produits et services. Nous bloquons l’accès à la plateforme Easyllabus et de ce fait à notre site internet, notre application, notre réseau et ses infrastructures ou réseaux associés, à toute tentative non autorisée ou visant à obtenir des informations commerciales ou personnelles confidentielles et sensibles. Toute tentative de compromettre ou de nuire à la sécurité, à l’intégrité ou à la fiabilité de notre plateforme, de nos produits ou de nos services est expressément interdite.

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